bora-excursion.com

CGV

1. **Champ d’application :** Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes de produits et services effectuées par Bora Excursion, à l’exclusion de toutes autres conditions, sauf accord écrit préalable.

2. **Commandes :** Les commandes sont effectuées via notre site web ou par tout autre moyen de communication accepté par Bora Excursion. Toute commande constitue une acceptation des présentes CGV.

3. **Prix et paiement :** Les prix des produits et services sont indiqués en [devise], toutes taxes comprises. Le paiement s’effectue à la commande, sauf conditions particulières prévues par écrit.

4. **Livraison :** Les délais et modalités de livraison sont précisés lors de la commande. Les frais de livraison sont à la charge du client sauf indication contraire.

5. **Droit de rétractation :** Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un droit de rétractation de 14 jours à compter de la réception des produits pour retourner ceux-ci à Bora Excursion et obtenir un remboursement.

6. **Garanties :** Les produits et services sont garantis contre les défauts de fabrication conformément à la législation en vigueur.

7. **Responsabilité :** La responsabilité de Bora Excursion est limitée au montant de la commande. Bora Excursion ne saurait être tenue pour responsable des dommages indirects.

8. **Propriété intellectuelle :** Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits et services restent la propriété de Bora Excursion.

9. **Litiges :** En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de Bora Excursion.

10. **Modification des CGV :** Bora Excursion se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliqueront aux commandes passées postérieurement à leur publication sur le site web de Bora Excursion.

Scroll to Top